Marque enregistrée - Marque en vigueur

by Chatane
Madame NATACHA SAUTEL

Numéro de dépôt :
4457901
Date de dépôt :
01/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2028
by Chatane de NATACHA SAUTEL

Présentation de la marque by Chatane

Déposée par voie électronique le 1 juin 2018 par madame NATACHA SAUTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « by Chatane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est madame NATACHA SAUTEL domicilié(e) 638 CHEMIN DU PIOULIER - 06140 - VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, by Chatane, Madame NATACHA SAUTEL domicilié(e) 638 CHEMIN DU PIOULIER - 06140 - VENCE - France.

La marque by Chatane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by Chatane arrivera à expiration en date du 1 juin 2028.

NATACHA SAUTEL a également déposé les autres marques suivantes : Secret des Pierres


Madame NATACHA SAUTEL - 638 CHEMIN DU PIOULIER - 06140 - VENCE - France


by Chatane, Madame NATACHA SAUTEL - 638 CHEMIN DU PIOULIER - 06140 - VENCE - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux.